Mentions légales

Informations sur l'éditeur

DÉNOMINATION SOCIALE
Association pour le Festival international d’art lyrique et l'Académie européenne de musique d’Aix-en-Provence

SIÈGE SOCIAL
Palais de l’Ancien Archevêché - 13100 Aix-en-Provence

SIRET : 411 831 696 00017
Code : APE 9001 Z
TVA intracommunautaire : FR 86 411 831 696
N° de Licences entrepreneur du spectacle : 1 - 004461 / 2 - 004462 / 3 - 004464

Directrice de la publication : Catherine Roques

Le Festival d'Aix-en-Provence édite et gère le site internet " festival-aix.com " (ci-après dénommé " le Site"), développé par Bunker Palace et hébergé par OVH. Une déclaration des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre des sites internet a été effectuée auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.), conformément aux articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le récépissé de cette déclaration est enregistré sous le numéro 1387015. Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des informations relatives au traitement des données vous concernant et aux conditions d'utilisation qui définissent l'ensemble des relations entre vous et le Site, auxquelles vous adhérez automatiquement, inconditionnellement et implicitement par simple consultation de ce Site.

Propriété intellectuelle

Le titre, la conception, la forme du Site, ainsi que tous les textes, photos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins et droits des marques. A ce titre et conformément au Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour usage privé dans un cercle de famille est autorisée. Toute autre utilisation est consécutive de contrefaçon et/ou atteinte aux droits voisins, sanctionnés par ledit Code. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le Site, sans l'accord préalable et expresse du Festival d'Aix-en-Provence.

Règles éditoriales et liens avec d'autres sites

Le Festival d'Aix-en-Provence s'engage, en tant qu'éditeur en ligne, à veiller à la protection des mineurs, à ne pas porter atteinte aux droits, à la liberté et à la dignité de la personne, et à informer le lecteur de la nature éditoriale des contenus proposés. Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers autres que le Festival d'Aix-en-Provence. Ce dernier ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas ou lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que les conséquences de ce non-respect.